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Vous n'avez formulé aucune proposition, c'est plutôt faiblard !
Démagogie !
Nous sommes heureux d'accueillir M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile (DGAC), que nous avions déjà entendu en octobre 2009. Monsieur le directeur général, pourriez-vous revenir sur l'éruption du volcan islandais Eyjafjôll ? Pouvez-vous nous préciser les mécanismes des prises de décision ayant abouti à l'interdiction des vo...
Merci pour ces explications détaillées. Je vous rappelle cependant ma question sur la politique des ressources humaines appliquée aux contrôleurs aériens. Je donne la parole aux orateurs des groupes pour une première salve de questions.
Je donne la parole à mes collègues pour une nouvelle série de questions.
Ma question s'adresse à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Monsieur le ministre, nous nous sommes fixé, dans le cadre du Grenelle 1, un objectif de 23 % d'énergies renouvelables au sein de l'éner...
Cela m'amène à vous poser trois questions, monsieur le ministre d'État. Premièrement, où en est la préparation du plan d'action national qui doit être communiqué avant le 30 juin prochain à la Commission européenne ? Deuxièmement, comment les responsables professionnels et industriels du secteur sont-ils associés à la préparation de ce plan ? ...
Monsieur le ministre, la consommation de bioéthanol au cours de l'année qui vient de s'écouler a été de 35 millions d'hectolitres environ, dont 8 millions ont été importés. En 2020, nous consommerons plus de 100 millions d'hectolitres. Il faut rassurer notre agro-industrie et les industriels français car, dans ce domaine, ce sont des investisse...
Je souhaite tout d'abord féliciter nos deux rapporteurs pour l'excellence et la précision de leur travail.
Il convient de séparer le principe de précaution du principe de prévention. Le premier s'applique lorsque la science ne peut ni prouver ni exclure ; il faut alors favoriser la recherche. Lorsque le risque est établi, on fait intervenir le principe de prévention comme pour la grippe H1N1: on peut le sous-évaluer ou le surévaluer, mais il est con...
Nous subissons la concurrence de pays voisins où la culture des OGM est autorisée, ce qui leur permet de réduire considérablement l'utilisation des pesticides et des intrants. Il faut donc rouvrir le débat sur cette affaire.
Ils interviennent tout de même pour l'empêcher !
Avant que nous n'entamions l'ordre du jour de notre commission, je signale à tous les commissaires qu'un vote solennel est prévu aux alentours de 17h45. Il durera trois quarts d'heure ; nous nous adapterons en conséquence et nous suspendrons notre séance un instant si cela s'avère nécessaire. La commission a créé une mission d'information su...
Je vous remercie, l'un et l'autre, pour cet excellent rapport et pour cette présentation très précise.
On me signale que les votes solennels vont avoir lieu. Je vous propose que nous suspendions la séance le temps d'aller voter, et que nous reprenions immédiatement après.
Nous reprenons les questions des commissaires. Les membres de la mission d'information apporteront leurs réponses ensuite.
Merci pour ce rapport de grande qualité. Je vais maintenant proposer à la commission d'autoriser sa publication.
Monsieur le président directeur-général, je suis très heureux que notre commission puisse vous entendre pour la deuxième fois, puisqu'elle vous avait déjà auditionné le 15 juillet 2009, peu après sa création. Je vous prie par avance de bien vouloir excuser l'absence d'un certain nombre de nos collègues, qui siègent en ce moment même à la commis...
Merci, Monsieur le président, pour ces éléments très précis. Je donne la parole aux orateurs des groupes pour une première série de questions.
Merci pour ces premières réponses. Je donne la parole à mes collègues pour une nouvelle série de questions.