Interventions de Christian Jacob

Ne vous laissez pas aller !

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, après trois ans et demi de travail au service des Français, le Président de la République a décidé d'entamer une nouvelle étape dans son action. Il a dessiné un cap ambitieux pour notre pays. Vous venez, monsieur le Premier ministre, ...

C'est donc une fois de plus notre famille politique qui a eu le courage de porter cette réforme et de maintenir notre régime par répartition. L'audace réformatrice, c'est aussi la priorité donnée par le Gouvernement au redressement des finances publiques et à la baisse des dépenses. Pour nous, l'inacceptable, ce n'est pas la rigueur, c'est l'e...

Nous serons également au rendez-vous du soutien à l'investissement, car il en va de notre compétitivité. Plus que jamais, l'épargne doit être mobilisée et destinée à nos PME, à nos TPE et à l'emploi productif. L'audace réformatrice, c'est aussi rapprocher la justice de nos concitoyens en réfléchissant à la place des jurys populaires, notamment...

Nous le ferons avec une détermination sans faille, sûrs que le chemin parcouru est porteur d'espoirs et que le cap fixé est conforme à nos valeurs. Nous avons la confiance des Français quand nous sommes au rendez-vous de ces valeurs, de la sécurité à la compétitivité de notre économie, de la solidarité nationale aux valeurs républicaines. Nous...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la rapporteure, je voudrais me féliciter du bon travail que nous avons réalisé en commission. Je crois encore que je le dise avec prudence que c'est une première : cette proposition de loi a été votée à l'unanimité des groupes en commission. C'est tout simplement parce qu'il s'agi...

La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.

Cet amendement touche à un secteur bien particulier, celui de la batellerie. Vous savez que, dans le cadre du Grenelle, nous avons souhaité développer de manière importante le transport fluvial. Or celui-ci est pénalisé par la TIPP frappant le carburant qu'il utilise. Le coût de cet amendement est de 3 millions d'euros. C'est donc une dépense ...

Pour prendre le seul exemple de la navigation sur le Rhin, les bateaux allemands, entre autres, bénéficient de l'exonération de TIPP, alors que les bateaux français n'en bénéficient pas. Encore une fois, le coût de la mesure que nous proposons est très faible, mais c'est un signe très fort, attendu par l'ensemble de la batellerie, qui est auss...

Mme la ministre pourrait-elle m'expliquer les conséquences de cette modification ? Car il est très difficile de les mesurer sur-le-champ.

Je soutiens cet amendement, pour plusieurs raisons. Il s'agit bien d'un affichage politique, qui est extrêmement important. Nous avons déjà eu ce débat l'année dernière. Nous parlons de filières dans lesquelles les investissements sont lourds. Certains ont d'ailleurs été retenus dans le grand emprunt. On voit bien que les industriels ne peuven...

Cela veut dire qu'on n'importe pas du soja en provenance du Brésil ou d'ailleurs. L'alimentation du bétail, dont le coût est extrêmement important, est donc elle aussi concernée. Voilà pourquoi je me permets d'insister pour que l'on donne cette perspective à la filière industrielle. Et je répète que cet amendement ne coûte pas un euro au budge...

Techniquement, je ne connais pas très bien ce sujet, mais je suis surpris de l'avis défavorable émis par le Gouvernement et le rapporteur général sur une mesure qui me semblait aller dans le bon sens et qui permettait de défendre la chimie verte et la fabrication de produits biodégradables. Sans doute y a-t-il une raison qui m'échappe et j'a...

Nous sommes heureux de recevoir Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des biotechnologies, qui avait été auditionnée en avril 2009, avant sa nomination, par la Commission des affaires économiques. Selon l'article L. 531-3 du code de l'environnement, « le Haut Conseil des biotechnologies a pour missions d'éclairer le gouvernement...

Je vous remercie pour la concision et la clarté de vos explications.

Lors de l'examen du projet de loi, j'avais demandé que, pour chaque procédure d'agrément, l'expertise soit obligatoirement réalisée par un laboratoire public, sur financement public. Pour les Français que nous sommes, c'est un gage d'indépendance. Dans le cadre communautaire, il est plus difficile de faire passer cette notion, dans la mesure où...

Merci à vous trois pour cette excellente audition.

Mes chers collègues, nous sommes heureux de réunir ce soir la commission du développement durable et la commission des affaires économiques pour auditionner quelques acteurs de la filière photovoltaïque. Cette question a fait l'objet d'une première réunion, la semaine dernière, au cours de laquelle nous avons entendu M. Jean-Louis Borloo. Nous...

Je remercie les intervenants de leur présentation. Nous en venons aux questions des députés.

Mes chers collègues, nous sommes heureux de réunir ce soir la commission du développement durable et la commission des affaires économiques pour auditionner quelques acteurs de la filière photovoltaïque. Cette question a fait l'objet d'une première réunion, la semaine dernière, au cours de laquelle nous avons entendu M. Jean-Louis Borloo. Nous...