Interventions de Christian Jacob

Je remercie Jérôme Bignon de la clarté de son exposé et de la précision de ses réponses. Mes chers collègues, je vous rappelle qu'à la suite de notre réunion aura lieu la réunion constitutive de la mission d'information relative à la biodiversité. Un mot sur les objectifs de la mission : il s'agit d'abord de dresser un inventaire de tous les o...

Merci. Nous nous sommes volontiers associés à cette initiative de la Commission des affaires européennes, l'important étant d'entendre le ministre. Nous sommes inquiets des résultats de l'ouverture du fret à la concurrence et mes collègues et moi-même serions sensibles à ce que vous fassiez le point sur ce question.

Je m'associe aux remerciements que vient de formuler Pierre Lequiller et vous rappelle, Monsieur le Ministre, que la Commission du développement durable aura le plaisir de vous auditionner à nouveau le 2 novembre prochain.

Merci. Nous nous sommes volontiers associés à cette initiative de la Commission des affaires européennes, l'important étant d'entendre le ministre. Nous sommes inquiets des résultats de l'ouverture du fret à la concurrence et mes collègues et moi-même serions sensibles à ce que vous fassiez le point sur ce question.

Je m'associe aux remerciements que vient de formuler Pierre Lequiller et vous rappelle, Monsieur le Ministre, que la Commission du développement durable aura le plaisir de vous auditionner à nouveau le 2 novembre prochain. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en applica...

Qu'en pense Mamère ?

Qu'en pense M. Mamère ?

A l'occasion de la semaine mondiale de l'alimentation et de la venue en France du Père Francisco Van der Hoff, le fondateur du commerce équitable, nous avons souhaité organiser cette réunion commune pour discuter de deux thèmes qui sont très liés et qui méritent une réflexion commune. Ce colloque a deux objectifs : premièrement montrer, à part...

C'est une nécessité pour l'aide au développement de se rapprocher du terrain. Aujourd'hui, il est plus facile de mettre en oeuvre un grand programme national que de trouver des financements et d'accompagner de plus petits projets de développement local, par exemple au niveau d'une coopérative.

Le commerce équitable part de l'acte de production qui est lié de façon cruciale à l'enjeu fondamental des années à venir : la sécurité alimentaire mondiale. Sur le marché mondial des produits agricoles, seulement 10 % des produits sont échangés au niveau international, pour le reste il s'agit des marchés de proximité ou régionaux. Si on met en...

Nous abordons l'examen des crédits consacrés, au sein de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », aux transports. Je donne immédiatement la parole à nos rapporteurs.

Je vous remercie de ces réponses si précises. Je donne à présent la parole aux représentants des groupes, en commençant par M. Yanick Paternotte, pour le groupe UMP.

La parole est à M. Maxime Bono, pour le groupe SRC.

Pour répondre à votre première question, la décision d'irrecevabilité a été prise en commun avec le président de la Commission des finances. Votre amendement proposant une augmentation des charges, il tombait nécessairement sous le coup de l'article 40. S'il visait à réparer un oubli, le Gouvernement y remédiera certainement.

Compte tenu d e la précision de ces questions, peut-être Mme la secrétaire d'État répondra-t-elle en partie par écrit.

M. Poignant a évoqué la baisse des crédits d'impôts de 50 % à 25 %, plaidant pour l'augmentation du délai des acomptes. Un autre cas doit être pris en compte : celui des personnes qui n'ont pas cherché à spéculer mais attendent d'obtenir leur permis de construire pour acheter le matériel. Une base juridique existe déjà pour les tarifs de rachat.

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie.

Je vous remercie, madame la ministre, d'avoir répondu aussi précisément à l'ensemble des questions qui vous ont été posées et de vous être engagée à apporter des réponses complémentaires par écrit sur certains points.

Il se concentre, car il réfléchit, lui !

Non, des présidents de commission !