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Interventions en commissions de Christian Jacob


1232 interventions trouvées.

Monsieur le Premier ministre, je vous remercie d'avoir accepté cette audition menée conjointement par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et par la Commission des affaires économiques. Le président Patrick Ollier, empêché ce matin, m'a prié de l'excuser auprès de vous. C'est M. Serge Poignant, vice-président...

Je vous remercie, monsieur le Premier ministre, pour votre disponibilité.

Le Gouvernement ayant l'intention de défendre lundi prochain, en séance publique, un amendement au projet de loi dit « ARAF » Autorité de régulation des activités ferroviaires qui vise à conformer notre droit à celui de l'Union européenne s'agissant des conditions de transport des voyageurs par rail en Ile-de-France, je vous remercie partic...

Je vous remercie. Je rappelle qu'une audition est prévue avec M. Borloo le 6 octobre et que, le lendemain, nous entendrons M. Guillaume Pépy, président de la SNCF.

Monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, nous avons souhaité vous entendre à l'occasion de l'annonce de la création de la contribution climat-énergie, prévue dans la loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, que le Parlement a adoptée à la quasi-unanimité.

Nous vous remercions, Madame la secrétaire d'État, pour la grande précision de vos réponses.

Je m'associe pleinement aux propos que vient de tenir le Président Ollier. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, nous avons fait le choix de porter l'objectif relatif à la part des énergies renouvelables de 20% à 23%. C'est dire si les enjeux que retrace le présent rapport nous importent au premier chef. Bien entendu, cela ne va pas san...

Je m'associe pleinement aux propos que vient de tenir le Président Ollier. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, nous avons fait le choix de porter l'objectif relatif à la part des énergies renouvelables de 20% à 23%. C'est dire si les enjeux que retrace le présent rapport nous importent au premier chef. Bien entendu, cela ne va pas san...

Je vous remercie pour la qualité de votre exposé et la précision de vos réponses. Je pense que nous aurons régulièrement l'occasion d'échanger sur ces sujets.

propose que la commission se réunisse le mercredi matin à 10 heures, éventuellement à 16 h 15 et, en cas de nécessité, également le mardi à 16 h 15. Il indique que la commission doit procéder à la nomination de rapporteurs sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement et sur le projet de loi re...

indique que les compétences définies dans le Règlement de l'Assemblée nationale ne permettent pas de proposer davantage d'avis budgétaires. Après les interventions de MM. Jean-Paul Chanteguet et Philippe Plisson, il indique que la répartition de ces avis sera réexaminée, afin de parvenir à un équilibre politique satisfaisant. Le Bureau de la c...

indique que l'urbanisme traitant du droit d'utilisation des sols et le logement des habitants relève logiquement de la commission des affaires économiques, alors que le thème de la construction, qui fait référence aux infrastructures et aux grands travaux, est en lien avec le développement durable. En toute hypothèse, des auditions communes ser...

relève que la notion du développement durable comporte trois « piliers » (économique, social et environnemental) et souligne que les capacités d'expertise interne de l'Assemblée nationale pourraient être davantage sollicitées.

lui a indiqué que le groupe GDR pourrait être représenté au sein du bureau, par exemple par l'élection de M. Yves Cochet au poste de secrétaire, ce qui n'était pas le cas dans le cadre de la commission des affaires économiques. Puis, la commission a été saisie des candidatures de M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Philippe Tou...

Défavorable : l'article concerne tous les transports. S'il mentionne « en particulier » les liaisons de banlieue à banlieue, c'est qu'elles sont aujourd'hui pratiquement dépourvues de transports collectifs.