Interventions en commissions de Christian Jacob

Quel regret que vous n'ayez pas réussi à fendre l'armure pour voter en faveur du « Grenelle 1 » !

Je ne le pense pas non plus, mais pour d'autres raisons. La situation reste susceptible d'évolution.

Je rappelle que nous avons confié à nos collègues Philippe Duron et Alain Gest une mission d'information sur le transport multimodal, ce qui comprend les liaisons merrail, mais aussi la liaison avec le fluvial. Ils présenteront leurs premières conclusions lors de notre réunion du 10 novembre. Le monde agricole connaît une crise très grave, don...

C'est avant tout sur la logique de compétitivité que nous devons progresser. Par exemple, les rotations, les cultures dérobées donnent la possibilité de réaliser deux cultures en une année tout en assurant les couverts végétaux.

Ce que je voulais dire, c'est que l'autorisation de faire deux récoltes dans l'année pourrait constituer un moyen d'assurer le couvert végétal. Mais tout dépend de la qualité agronomique des sols. Ainsi, les terres composées à plus de 30 % d'argile ont besoin de prendre le gel, et doivent donc être labourées très tôt, au mois de novembre. Mettr...

Comme d'habitude, madame la secrétaire d'État, monsieur le secrétaire d'état, vous avez répondu à toutes nos questions, et je vous en remercie.

Le projet de loi que vous allez nous présenter, Monsieur le secrétaire d'État, est le premier texte qui est renvoyé à la commission assorti d'une étude d'impact, conformément aux nouvelles dispositions constitutionnelles. Après que vous nous aurez présenté l'architecture de ce texte, nous donnerons la parole aux représentants des groupes polit...

Je vous remercie pour ce tour d'horizon qui met en exergue l'envergure nationale de ce projet qui dépasse de loin le seul cadre de la région Île-de-France.

Les élus sont très sensibles à la question du raccordement du réseau de transport en projet au réseau existant. Dans la Grande Couronne, notamment, comment les points de desserte seront-ils reliés aux nouvelles gares ? Nous souhaiterions également avoir l'assurance que le projet ne fera pas concurrence au réseau existant en remettant en cause ...

Merci pour la précision de vos réponses et pour le temps que vous nous avez accordé.

Nous avons souhaité faire le point rapidement sur l'incident qui a eu lieu à Cadarache en entendant l'Autorité de sûreté nucléaire. M. André-Claude Lacoste, son président, étant en déplacement à l'étranger, nous recevons Mme Marie-Pierre Comets et M. Marc Sanson, commissaires du collège de l'Autorité, qui nous indiqueront comment de tels dysfon...

Je vous remercie pour ces précisions.

Je vous remercie. La parole est aux représentants des groupes.

Soit, mais une inspection a-t-elle eu lieu entre juin et octobre 2009 ?

Merci à tous les trois pour votre disponibilité et pour la grande précision de vos réponses. Nous entendrons des représentants du CEA et d'AREVA pour avoir les informations les plus complètes possibles.

Cette décision relève, vous le savez, du vote par l'Assemblée d'une éventuelle proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête. C'est à la Conférence des présidents de décider si un débat sur une proposition de résolution sera inscrit à l'ordre du jour.

Monsieur le président, la commission du développement durable a le plaisir de vous recevoir, pour la première fois, dans un contexte marqué par d'importantes annonces sur la relance du fret ferroviaire, les grands projets structurants de développement des infrastructures et le dépôt du projet de loi sur le Grand Paris. Un plan de rénovation du ...

Je rappelle à cet égard que la commission a confié à nos collègues Alain Gest et Philippe Duron une mission d'information sur les priorités à financer par le grand emprunt et que les rapporteurs privilégient les plateformes multimodales.

Monsieur le ministre, nous sommes très heureux de vous accueillir. Nous souhaiterions que cette première audition soit pour vous l'occasion de préciser le champ de votre ministère et de nous exposer vos premières réflexions. Pourriez-vous en particulier, en tant que ministre de l'aménagement du territoire, nous dire un mot sur le projet de loi ...

Merci, Monsieur le ministre. Nous en venons aux questions des représentants des groupes.