Interventions en commissions de Christian Jacob

Elles sont définies au troisième alinéa de l'article.

Il y a des précédents : EPAMarne et EPAFrance.

Je vous informe que 70 à 80 % des amendements étaient en ligne dès vendredi dernier. Je vous rappelle par ailleurs qu'en application de l'article 26 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, le délai de dépôt des amendements ne concerne pas le rapporteur.

Vous pourrez le présenter de nouveau pour la séance publique.

Le mode de sélection sera fixé par décret.

Nous pouvons considérer que l'amendement CD 354 a été défendu par le rapporteur

Le secrétaire d'État nous le confirmera au besoin en séance publique afin de clarifier les choses.

Sans doute serait-il utile que le rapporteur reprenne la série d'amendements consacrés à ce sujet, et éventuellement redépose un amendement pour la séance publique. Nous le réexaminerions alors dans le cadre de l'article 88 du Règlement.

Nous poursuivrons cette discussion lors de notre prochaine séance, qui aura lieu jeudi 12 novembre, à neuf heures trente.

Madame la ministre, je n'ai rien à ajouter aux propos de Mme Tabarot. L'important est que l'on puisse échanger avec notre rapporteur. Je lui fais confiance, sinon pour le vote final, du moins pour le travail réalisé.

Madame la ministre, je n'ai rien à ajouter aux propos de Mme Tabarot. L'important est que l'on puisse échanger avec notre rapporteur. Je lui fais confiance, sinon pour le vote final, du moins pour le travail réalisé.

C'est avec plaisir que nous accueillons aujourd'hui M. Pierre Mongin, président de la Régie autonome des transports parisiens. Nous avions initialement envisagé de le recevoir à la fin du mois de juillet mais son audition a été reportée avec l'accord des différents groupes politiques car la période s'y prêtait mal. L'audition a aujourd'hui lieu...

Retenu dans une autre commission, M. Patrick Beaudouin m'a prié de vous interroger, Monsieur le Président, sur le traitement des nuisances sonores causées par le passage du RER A : un partenariat entre la RATP et les communes concernées est-il envisagé pour réaliser ensemble les indispensables travaux d'insonorisation ? Qu'en est-il de l'autom...

Mme Annick Lepetit me prie de vous transmettre une question complémentaire : s'agissant des 130 kilomètres de métro automatique du nouveau réseau de transport public du Grand Paris, préconisez-vous qu'ils soient majoritairement aériens ou souterrains ?

Merci, Monsieur le Président Mongin, pour ces réponses extrêmement précises et complètes. C'est avec un grand plaisir que notre commission vous accueillera en de nouvelles occasions.

Je remercie le président du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et par ailleurs président du conseil régional Jean-Paul Huchon d'avoir accepté notre invitation. Dans le cadre de ses travaux préparatoires sur le projet de loi relatif au Grand Paris, notre rapporteur M. Yves Albarello a en effet souhaité que la commission procède à...

Le débat sur l'amendement du gouvernement que vous évoquez a duré plusieurs heures dans cette commission ; chaque député a pu poser toutes les questions qu'il souhaitait au secrétaire d'Etat chargé des transports qui est venu le présenter et a alors fourni les réponses adéquates.

Je rappelle que, depuis le 1er juillet, c'est la commission du développement durable qui est compétente au fond sur le projet de loi relatif aux transports ferroviaires et non plus la commission des affaires économiques.

Je vous remercie, Monsieur le président, d'avoir répondu à notre invitation à venir s'exprimer devant notre commission.

Je salue le premier secrétaire de l'Assemblée de la République centrafricaine, M. Félicien Boussoula, qui nous fait l'amitié d'assister à cette audition. Monsieur le ministre d'État, pouvez-vous nous préciser le calendrier prévisionnel de l'examen en séance publique du projet de loi « Grenelle 2 » ? Nous avions prévu de commencer l'examen du t...