Interventions en commissions de Christian Jacob

Messieurs, je vous remercie pour la qualité et l'intérêt des réponses que vous nous avez apportées.

Monsieur le président, je suis très heureux de vous accueillir pour la première fois dans notre Commission. Comment la stratégie et les enjeux de développement industriel d'EADS intègrent-ils les objectifs du développement durable baisse de la consommation énergétique, des émissions de gaz à effet de serre, des nuisances sonores ? Compte ten...

Je vous remercie pour ce tour d'horizon très complet.

Je vous remercie, monsieur le président, pour la précision et la franchise de vos réponses.

Dans l'offre de soins nationale, l'hôpital public, en dépit des problèmes auxquels il doit faire face, joue un rôle très important. Il correspond à ce qui se fait actuellement de mieux en termes de permanence des soins, d'accueil, d'équité et d'accès aux soins. Il était important de le rappeler. Il est de la responsabilité de tous de défendre u...

Dans l'offre de soins nationale, l'hôpital public, en dépit des problèmes auxquels il doit faire face, joue un rôle très important. Il correspond à ce qui se fait actuellement de mieux en termes de permanence des soins, d'accueil, d'équité et d'accès aux soins. Il était important de le rappeler. Il est de la responsabilité de tous de défendre u...

Je suis très heureux, madame la présidente du directoire, de vous accueillir pour la première fois au sein de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Nous souhaiterions tout d'abord vous entendre sur les événements de Cadarache, où AREVA intervient en tant qu'opérateur industriel. Sur ce sujet, la commission a...

Nous allons entendre notre collègue Michel Havard, qui, dans le cadre de la mission que lui a confiée le Président de la République sur le déploiement des bilans d'émissions de gaz à effet de serre (GES), a accompli un important travail, procédant notamment à de très nombreuses auditions.

Il me paraît indispensable de définir un référentiel, tant pour mesurer l'évolution que pour permettre la comparaison entre collectivités locales ou entreprises. Ce référentiel devrait être défini à l'échelle communautaire. Les entreprises avec lesquelles le sujet a été évoqué insistent en outre sur le fait qu'il devrait être évolutif, ce qui s...

Mon cher collègue, je vous remercie.

La commission est aujourd'hui réunie pour examiner, en application de l'article 88, les amendements à la proposition de loi de Martine Billard sur la planification écologique, sur laquelle nous avions eu en commission un débat fécond lors de notre réunion du mercredi 25 novembre. Je rappelle que cette proposition de loi a été inscrite à l'ord...

La parole est donc à M. Joël Giraud.

Je mets donc aux voix ces trois amendements, avec un avis défavorable de la Rapporteure.

Mes chers collègues, je vous informe que l'examen en séance publique du projet de loi portant engagement national pour l'environnement c'est-à-dire du projet de loi Grenelle II est reporté après les élections régionales. En conséquence, les cinq ou six réunions de la commission nécessaires pour examiner les cent quatre-vingt-cinq articles d...

Pourquoi le CEA a-t-il autant tardé à faire une déclaration ? Les responsables de l'IRSN ont déclaré ici même qu'ils ne savaient pas évaluer la criticité à 100 %, et ceux de l'ASN se demandent pourquoi vous avez attendu le mois d'octobre pour transmettre une information connue depuis juillet.

Il faut tenir compte des difficultés de stockage de l'électricité !

Permettez-moi, monsieur l'administrateur général, de regretter que cette audition n'ait pas été ouverte aux journalistes. Je souhaite, pour ma part, que les auditions soient publiques.

Mais il ne s'agit pas de particules inoffensives !

Je dois impérativement m'absenter. Cette réunion fort intéressante et qui pourrait être prolongée ultérieurement par d'autres auditions afin de revenir sur tel ou tel point particulier, comme le développement des énergies renouvelables va se poursuivre sous la présidence de Fabienne Labrette-Ménager.

Je donne sans plus tarder la parole à Martine Billard, que nous sommes heureux d'accueillir au sein de notre commission afin qu'elle présente sa proposition de loi visant à instaurer une planification écologique.