Interventions de Christian Eckert
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Ces amendements sont défendus. (Les amendements identiques nos 1757 à 1778, repoussés par la commission et par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Ces amendements sont défendus. (Les amendements identiques nos 1454 à 1475, repoussés par la commission et par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (L'article 5, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)
Ces amendements sont défendus. (Les amendements identiques nos 1514 à 1535, repoussés par la commission et par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Ces amendements sont défendus. (Les amendements identiques nos 264 à 284, repoussés par la commission et par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Ces amendements sont défendus. (Les amendements identiques nos 285 à 305, repoussés par la commission et par le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
J'espère que chacun aura compris, lors de ce débat, que, si le groupe socialiste s'est opposé à ce texte, c'est parce qu'il l'estime incomplet, partiel, parfois partial, et dangereux. C'est le cas, notamment, sur la question du SMIC, où les propos qui ont été tenus ne nous ont absolument pas rassurés. L'examen de ce texte a été pour nous l'occ...
C'est parce que ces amendements nous paraissent particulièrement importants que je vous ai demandé, monsieur le président, que l'Assemblée ne les examine pas ce matin, en fin de séance. Monsieur le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, vous nous proposez de discuter d'un projet de loi relatif aux reven...
Hormis ces interventions, et quelques vociférations, nos collègues de droite ne sont pas intervenus sur les différents articles. Il est vrai que la pugnacité de notre groupe a permis de combler le vide qu'ils avaient laissé. Mais si les paroles, c'est bien, les actes, c'est mieux.
Nous vous proposons donc de supprimer le « bouclier fiscal » et nous attendons vos arguments. Je pense en effet que vous ne pouvez pas répéter que le groupe socialiste fait systématiquement de l'obstruction et ne pas répondre à ses propositions. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Il vous en a déjà fait sur les stock-options. Il vous e...
Je demande la parole, monsieur le président.
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
L'article 58, alinéa 2, sur le déroulement de nos débats.
Monsieur le président, sur cet amendement n° 24, le rapporteur s'est exprimé, de même que le ministre. Je vous avais demandé la parole
Monsieur le président, permettez-moi d'aller au bout de mon propos. Depuis le début de l'examen de ce texte, nous avons procédé de la façon suivante : un orateur contre l'amendement pour répondre au rapporteur, et un orateur contre l'amendement pour répondre au Gouvernement. Puisque vous ne semblez pas vouloir procéder ainsi, je vous demande, a...
Ces amendements sont assez proches de ceux que nous venons d'examiner, en conséquence, un seul orateur les défendra pour notre groupe. Par ailleurs nous retirons les amendements nos 95 à 115 qui ont un objet similaire. (Les amendements nos 95 à 115 sont retirés.)
L'objectif de ces amendements de repli est proche de celui des précédents, même si l'exposé des motifs est totalement différent. Je les retire donc. (Les amendements nos 1388 à 1409 sont retirés.)
Nous souhaitons appeler l'attention de l'Assemblée sur le fait que la participation même si vous la siphonnez, si vous en réduisez le flux et si vous en avez déjà vidé le stock constitue, pour un grand nombre de sociétés, un élément des fonds propres ou des quasi-fonds propres. Le fait que les salariés puissent mobiliser une partie de leur...
Tout à fait !
Il n'y a jamais de réponse !
