Interventions de Catherine Vautrin
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Merci, monsieur le ministre, pour ces vacances inespérées. (Sourires.) La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, lundi 31 mai à quinze heures : Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 ; Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2280, 2516, 2459, 2510). Le temps de parole restant pour chaque groupe est le suivant : pour le groupe UMP, quatorze heures quarante-trois minutes ; pour le groupe SRC, dix-neuf heures quarante-trois minutes ; pour le gr...
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Bernard Derosier.
Chers collègues, veuillez écouter l'orateur.
Je n'en doute pas, mais je veux simplement faciliter votre exposé.
Revenons au texte. Merci de poursuivre, monsieur Derosier.
La parole est à M. Dominique Perben, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Michel Piron, pour le groupe UMP. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe SRC. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Allons, mes chers collègues, laissez M. Roy s'exprimer !
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Bernard Derosier.
Nous sommes effectivement en temps programmé, monsieur Derosier, mais je ne crois pas avoir demandé à M. Roy de conclure. Au contraire, j'ai demandé à nos collègues de le laisser s'exprimer. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
De la même manière, j'ai fait en sorte de faciliter le déroulement de votre exposé, monsieur Derosier. Si je n'avais pas appliqué les règles du temps programmé, il y a longtemps que j'aurais demandé aux orateurs de conclure leurs interventions. Il me semble que nous pouvons aborder sereinement la discussion générale. Je rappelle que le nombre ...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Piron.
La parole est à Mme Huguette Bello.
La parole est à M. François Sauvadet.
Merci de laisser M. Sauvadet s'exprimer !
