Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement no 442.
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 523 rectifié.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 283, 297, 1037 et 1363, respectivement défendus par MM. Bouchet, Dionis du Séjour, Gatignol et Herth. (Les amendements identiques nos 283, 297, 1037 et 1363, repoussés par la commission et le Gouvernement, sont retirés.)
L'amendement n° 391 rectifié est-il également défendu ?
Je suis saisie d'un amendement n° 556. La parole est à M. André Chassaigne.
Ainsi que l'amendement n° 996 ?
Je vous en remercie, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean Auclair, pour défendre l'amendement n° 1.
Je suis saisie d'un amendement n° 334. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 379 et 1021. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 379.
L'est-il, monsieur Tardy ?
La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement n° 1021.
Je suis saisie d'un amendement no 229. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 667.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
