Interventions de Catherine Vautrin
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Je suis saisie d'un amendement n° 341. La parole est à M. Yves Fromion.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Fromion.
L'amendement n° 341 est donc retiré.
Merci de conclure, monsieur Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
La parole est à M. Yves Fromion.
Merci de me laisser continuer à présider, monsieur Gremetz. Je suis saisie d'un amendement n° 558.
Je suis saisie d'un amendement n°602. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Acceptez-vous de retirer votre amendement, monsieur Bouvard ?
Nous avons terminé l'examen des articles et des amendements portant articles additionnels non rattachés à des missions.
Nous abordons maintenant l'examen des articles de récapitulation, tels qu'ils résultent des votes intervenus en seconde partie du projet de loi de finances pour 2011. Les articles 48 à 51 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement.
Nous avons terminé l'examen des articles de récapitulation.
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement, n° 316, tendant à supprimer l'article 89.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 403.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement, n° 317, tendant à supprimer l'article 90.
