Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Madame Coutelle, les femmes ne s'occupent pas que des courses ! Poursuivez, je vous prie.
La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager.
La parole est à M. Jean Proriol.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je donne la parole à M. Sébastien Huyghe, puis nous passerons au vote.
L'Assemblée est maintenant vraiment très informée. Je vais mettre aux voix l'amendement n° 85, repoussé par la commission et le Gouvernement, en procédant par assis et levé. (L'amendement n° 85, repoussé par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR, sur les bancs du groupe Nouveau ...
En conséquence, l'amendement n° 86 rectifié tombe.
Je suis saisie d'un amendement n° 730.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 485 et 630. La parole est à M. le rapporteur général pour présenter l'amendement n° 485.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je considère que l'amendement n° 630 de M. Emmanuelli est défendu.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet pour défendre l'amendement n° 631.
Je suis saisie d'un amendement n° 632. Monsieur Muet ?
Je suis saisie d'un amendement n° 626. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 249. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
