Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Tout à fait, et je vous en remercie, monsieur Brard.
Monsieur Brard
Mais cela fait plusieurs fois que vous terminez !
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
Chers collègues, merci d'écouter l'orateur.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Sur quel article se fonde votre rappel au règlement, M. Brard ?
Parfois, certains font preuve d'originalité (Sourires.)
Ce n'est pas mon rôle, je suis là pour écouter !
Dans ce cas, il s'agit bien de l'alinéa 2, je suis d'accord avec vous jusque-là.
À la demande du Gouvernement et en application de l'article 96 du Règlement et de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution, je mets aux voix, par un seul vote : l'article 48 et l'état B modifiés par les amendements nos 6, 8, 9, 3, 10, 7, 14, 15, 11, 12, 27, 13, 26, 25, 24, 28, 18, 19, 20, 21, 29, 23, 22, 16, 30, 33, 32, 31, 34 et 17 ; l'artic...
La conférence des présidents a décidé que l'ensemble du projet de loi de finances pour 2011 donnerait lieu à un vote par scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans les explications de vote, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.
Veuillez conclure, monsieur Muet.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe du Nouveau Centre.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
Merci d'écouter l'orateur, mes chers collègues.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2011. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 239 Nombre de suffrages exprimés 237 Majorité absolue 119 Pour l'adoption 169 Contre 68 (Le projet de loi de finances est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
