Interventions de Catherine Vautrin
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La séance est reprise.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. William Dumas.
La parole est à M. François de Rugy.
Il faut conclure, monsieur de Rugy.
La parole est à M. Philippe Morenvillier.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Merci de bien vouloir conclure, monsieur Rogemont.
La parole est à M. Didier Gonzales.
La parole est à M. Marc Joulaud.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Seul M. le secrétaire d'État a la parole.
Réunion du 30 novembre 2010 à 15h00 — Lutte contre les marchands de sommeil, Discussion des articles
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisie d'un amendement n° 15. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Michel Piron.
