Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, inscrit sur l'article 1er.
Je vais vous demander de conclure, monsieur Brard.
Il ne vous aura pas échappé que vous avez déjà bénéficié d'un temps de parole supérieur à deux minutes.
Laissez là la table de multiplication par deux, monsieur Brard, et veuillez conclure.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, inscrit sur l'article.
La parole est à M. le ministre.
Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de cette proposition de loi auront lieu le mardi 7 décembre, après les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures dix.)
La séance est reprise.
L ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (n° 2983). La parole est à Mme Martine Billard, rapporteure de la commission des lo...
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
Monsieur Muzeau, vous n'avez pas la parole !
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe GDR.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Pierre Lequiller, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jacques Valax, pour le groupe SRC.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Seul M. le secrétaire d'État a la parole !
Mes chers collègues, je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'article unique de la proposition de loi constitutionnelle auront lieu le mardi 7 décembre après les questions au Gouvernement.
