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La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
Mes chers collègues, je rappelle à ceux d'entre vous qui montraient quelques signes d'impatience pendant que s'exprimait M. Hunault que, le débat se déroulant en temps programmé, les orateurs s'expriment aussi longtemps qu'ils le veulent dans le temps imparti à leur groupe. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe GDR.
Monsieur Mamère, il serait raisonnable de revenir aux explications de vote et d'éviter de flirter avec le fait personnel.
Merci de revenir aux explications de vote !
Monsieur Mamère, à aucun moment au cours de son intervention M. Hunault n'a été à la limite du fait personnel. On ne peut pas en dire autant de la vôtre.
Monsieur Soisson, vous le savez, le fait personnel fait l'objet d'une réponse en fin de séance. C'est donc tout à l'heure que je vous donnerai la parole à ce sujet.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Michel Vaxès.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Noël Mamère, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
Monsieur Soisson, s'il s'agit d'un fait personnel, vous devez intervenir en fin de séance.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à M. Claude Bartolone.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti.
La parole est à Mme Colette Langlade.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud.
La parole est à M. Bruno Le Roux, pour le groupe SRC.