Interventions de Catherine Vautrin
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi organique relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Sébastien Huyghe et plusieurs de ses collègues, visant à lutter contre les « marchands de sommeil » (nos 2597, 2943). La parole est à M. Sébastien Huyghe, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. Je vous rappelle que la durée de l'intervention de l'orateur ne peut excéder trente minutes. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Alain Cacheux, pour le groupe SRC, pour deux minutes.
C'est terminé, monsieur Cacheux deux minutes, cela passe très vite, n'est-ce pas ? (Sourires.)
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour le groupe Nouveau centre.
La parole est à M. Michel Piron, pour le groupe UMP.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Serge Poignant, président de la commission des affaires économiques.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Serge Letchimy, pour le groupe SRC.
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Roland Muzeau, au nom du groupe GDR.
Merci, Monsieur Muzeau. (Exclamations sur les bancs des groupes GDR et SRC.)
Je vous en prie, monsieur Muzeau : prenez donc ces deux secondes, d'autant que cela passe vite ! (Sourires.)
La parole est à M. Thierry Benoit, au nom du groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Michel Piron, au nom du groupe UMP.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq.)
