Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Les amendements nos 468, 475 et 469 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. (Les amendements nos 468, 475 et 469, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 685 et 636, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau pour soutenir l'amendement n° 685.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. François de Rugy pour soutenir l'amendement n° 636.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Les amendements nos°476 et 461 de M. le rapporteur général sont de précision. (Les amendements nos 476 et 461, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Nicolas Forissier pour présenter les amendements nos 9 rectifié et 8, portant articles additionnels après l'article 2.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
En conséquence, l'amendement n° 8 tombe. La parole est à M. Christian Eckert pour soutenir l'amendement n° 741.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir l'amendement n° 702.
Monsieur Brard, nous avons passé une belle soirée, ne la laissez pas s'achever sur une note désagréable. Ce n'est pas votre genre
Concluez, monsieur Brard, plutôt que d'aggraver votre cas. Je vous croyais courtois et galant. (Sourires.)
