Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Lionnel Luca, pour exposer sa question, n° 1268.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Lionnel Luca.
La parole est à M. Armand Jung, pour exposer sa question, n° 1250.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Gaël Yanno.
La parole est à M. Armand Jung.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Jacques Le Guen, pour exposer sa question, n° 1274.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi sur lesquels les deux Assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
L'article 1er A a été supprimé par la commission. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 34 et 123. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 34.
La parole est à M. Jacques Le Guen.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour soutenir l'amendement n° 123.
La parole est à M. Kléber Mesquida, pour exposer sa question, n° 1252.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
