Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Dominique Souchet.
La parole est à M. Jacques Remiller, qui sera le dernier orateur à intervenir cette nuit.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 fé...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
J'informe l'Assemblée que M. Yves Cochet, président de groupe de la Gauche démocrate et républicaine, fait opposition à l'examen selon la procédure d'examen simplifiée du projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (n° 3080). En conséquence, l'examen de ce projet de loi inscri...
La parole est à M. Christian Eckert, pour exposer sa question, n° 1249.
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (nos 3035, 3112). La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Christian Eckert.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Mes chers collègues, je me permets de vous rappeler que le temps imparti est de deux minutes, pour poser la question comme pour y répondre.
La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour exposer sa question, n° 1256.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Sylvie Andrieux.
La parole est à M. Jean Roatta, pour exposer sa question, n° 1263,.
