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La parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi organique dans le texte de la commission. Les quatre articles de cette proposition ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Bernard Lesterlin, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi organique. (L'ensemble de la proposition de loi organique est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'actualité de l'« espace Schengen ». La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de MM. Christian Jacob, Jean-François Copé, Pierre Lequiller, Mme Marie-Jo Zimmermann et M. Guy Geoffroy sur l'égalité entre les femmes et les hommes en 2011.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Jacob.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Il faut conclure, madame Coutelle !
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour le groupe SRC.