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Prochaine séance, jeudi 23 juin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 23 juin 2011, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...
Parmi les causes de la volatilité des prix des matières premières figure, dit-on souvent, la spéculation organisée par les acteurs financiers puisque les marchés se financiarisent de plus en plus. Certains de nos interlocuteurs, notamment aux États-Unis, ont laissé entendre que des banques pourraient même posséder des stocks physiques. Est-ce l...
Je vous adresse toutes mes félicitations pour ce rapport et reprendrai les différents points de la résolution. Tout d'abord, je pense que les instruments visant à promouvoir la qualité doivent être mis en avant par l'Union européenne. Ensuite, les menaces qui pèsent sur les agriculteurs concernent à la fois leurs futurs débouchés et la remise ...
Ne devrait-il pas y avoir une démarche coordonnée du président de la Commission des affaires économiques et de celui de la Commission des affaires européennes, plus officielle ?
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France (nos 3298 rectifié, 3448). La parole est à M. Maurice Leroy, ministre de la ville.
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Yanick Paternotte, premier orateur inscrit, pour le groupe UMP et une durée de dix minutes.
Seul M. Paternotte a la parole.
La parole est à Mme Annick Lepetit, pour le groupe SRC et pour cinq minutes.
Merci de conclure, madame Lepetit.
La parole est à M. Yves Cochet pour le groupe GDR, pour cinq minutes.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour le groupe Nouveau Centre, pour dix minutes.
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Richard Dell'Agnola, pour cinq minutes.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trois minutes pour le groupe UMP, dont vingt-cinq amendements restent en discussion ; de trois heures pour le groupe SRC, dont trois a...
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 20 bis.