Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Vidalies.
M. le Président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que l'ordre du jour des mercredi 6 et jeudi 7 juillet est ainsi modifié : Le mercredi 6 juillet, est inscrit le projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux, qui sera le premier point de l'ordre du jour ; La discussion, en deu...
Nous poursuivons l'examen de la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail.
Je suis saisie d'un amendement n° 51. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 83. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 34. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 82, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Guy Lefrand.
Je suis saisie de deux amendements, nos 52 et 78, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àMme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 52.
La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour soutenir l'amendement n° 78.
