Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Philippe Vigier pour le groupe Nouveau Centre.
Calmez-vous, chers collègues.
Merci, monsieur Vigier. Je vous précise que, dans cet hémicycle, nous sommes tous des députés de la nation, que nous soyons homme ou femme. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean Mallot.
Mes chers collègues, il ne vous aura pas échappé que ce rappel au règlement reposait plutôt sur l'article 58 alinéa 4, c'est-à-dire le fait personnel. Pour autant, dans un souci d'apaisement et en demandant à chacun de bien vouloir se calmer, je donne la parole à M. Vigier.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Rémi Delatte.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La discussion générale est close.
Nous en venons maintenant au texte de la commission mixte paritaire. Conformément à l'article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d'abord appeler l'Assemblée à statuer sur l'amendement dont je suis saisie. Il s'agit de l'amendement n° 1, présenté par Mme Boyer, avec l'accord du Gouvernement. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je ne suis saisie d'aucune demande d'explication de vote. Je mets donc aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission paritaire modifié par l'amendement n° 1 qui vient d'être adopté. L'ensemble de la proposition de loi est adopté.(Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du règlement, de trois projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant l'approbation d'un accord et la ratification de deux protocoles (nos 3540, 3593, 3241, 3533, 3243, 3595). Ces textes n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, je v...
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (nos 3616, 3623). La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
