Interventions de Catherine Vautrin
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C'est un plaisir que d'essayer de permettre à chacun de s'exprimer dans notre langue dans l'hémicycle. (Sourires.) La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec pour soutenir l'amendement n° 160.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme Catherine Coutelle pour soutenir l'amendement n° 492.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 173.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 406, soumis à discussion commune avec les amendements, nos 455 et 167.
Monsieur Dionis du Séjour, puis-je considérer que vous avez défendu par la même occasion votre deuxième amendement, n° 455 ?
La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 167.
J'en prends note.
La séance est suspendue pour dix minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt, est reprise à vingt-trois heures trente.)
