Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est àMme Marguerite Lamour, pour soutenir l'amendement n° 90, qui peut faire l'objet d'une discussion commune avec l'amendement n° 475.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 475.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, pour soutenir l'amendement n° 37 rectifié, identique avec les amendements nos 165 et 476.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour présenter l'amendement n° 165.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour présenter l'amendement n° 476.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements, nos 16 rectifié, 105, 38 et 166, pouvant être soumis à discussion commune. Les amendements nos 16 rectifié et 105 sont identiques, de même que les amendements n°s 38 et 166. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 16 rectifié
La parole est à M. Jean-François Lamour, pour soutenir l'amendement n° 105.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, pour soutenir l'amendement n° 38.
La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l'amendement n° 166.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En conséquence, les amendements n°s 38 et 166 tombent. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, pour défendre l'amendement n° 39, identique à l'amendement n° 164.
La parole est à Mme Pascale Got pour soutenir l'amendement n° 164.
La parole est à Mme Frédérique Massat, pour présenter l'amendement n° 174.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour soutenir l'amendement n° 18 rectifié.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 172.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suppose qu'en français dans le texte, vous vouliez dire « comparaison ».
