Interventions de Catherine Vautrin
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Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Sécurité » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la sécurité.
Nous abordons maintenant l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (n° 3805, annexe 37, n° 3810, tome VII). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Guénhaël Huet, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe SRC.
Merci, ma chère collègue !
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Suite de l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités locales ; Examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La séance est levée. (L...
François Brottes parlait de position consensuelle à avoir et je dois dire que je suis globalement en accord avec tout ce qu'il vient de dire. Tout d'abord, je souhaiterais vous remercier et vous féliciter à mon tour pour le bénévolat dont vous, Monsieur le Médiateur et vos délégués régionaux, faites preuve : c'est suffisamment rare aujourd'hui ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865). La parole est à Mme Isabelle Vasseur, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu deM. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Michel Issindou.
Monsieur le ministre, j'apprécie votre mobilisation sur les droits de plantation. Dans le programme 154, des mesures agro-environnementales sont prévues, avec des crédits qui aideront les exploitants à se diriger vers une agriculture plus respectueuse de l'environnement. Chacun connaît l'impact de la réforme de 2008 et la nécessité de tenir ju...
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Guy Lefrand, pour le groupe UMP.
