Interventions de Catherine Vautrin
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Dans la discussion générale, la parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Véronique Besse.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Dominique Tian.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à Mme Dominique Orliac.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Bernard Perrut.
