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La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse.
La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Je tiens tout d'abord à souligner la contribution de Michel Raison qui m'a accompagnée lors des auditions réalisées pour la rédaction de ce rapport, et nous a fait profiter de l'expertise que nous lui connaissons dans ce domaine. Comme vient d'y faire allusion Pascale Got, la volatilité du cours des matières premières a touché l'ensemble de la...
Je répondrai pour ma part aux questions portant sur les sujets agricoles. Madame Frédérique Massat, Monsieur Jean-Pierre Nicolas, la volatilité a quatre causes principales : le climat, l'environnement, les changements comportementaux, les décisions politiques. Je serais donc tentée de dire que la spéculation n'est que le « supplément d'âme » d...
Ma question s'adresse à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Elle a trait aux déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés qui peuvent être produits dans de nombreux secteurs d'activités. Ces DASRI incluent, par exemple, les pansements et les aiguilles ...
La séance est reprise. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, laissez le ministre s'exprimer !
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Bouvard, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean Launay, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron