Interventions de Catherine Vautrin
22303 interventions trouvées.
Les amendements nos 110, 159, 112, 162, 164 et 165 de M. le rapporteur général sont de précision, son amendement n° 167 est de coordination, ses amendements nos 169, 168 et 114 de simplification. (Les amendements nos 110, 159, 112, 162, 164, 165, 167, 169, 168 et 114, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 18, ...
La parole est à M. Christian Eckert, pour une brève intervention.
L'amendement n° 56 de M. le rapporteur général à l'article 19 est de coordination. (L'amendement n° 56, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 19, amendé, est adopté.)
La parole est à Mme la ministre pour présenter l'amendement n° 429 deuxième rectification, portant article additionnel après l'article 19.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Pour information, il reste 216 amendements en discussion. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas...
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon pour présenter l'amendement n° 52.
Merci de conclure.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement n° 26.
La parole est à M. Michel Bouvard pour soutenir l'amendement n° 68.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 25 et 186. La parole est à M. Michel Bouvard pour les défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Bignon pour soutenir l' amendement n° 70.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre pour présenter le sous-amendement n° 446 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 70.
J'imagine que la commission est favorable à ce sous-amendement ?
La parole est à M. Jérôme Bignon.
La parole est à M. le rapporteur général.
