Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Je suis saisie de deux amendements, nos 220 et 240, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour présenter l'amendement n° 220.
La parole est à M. Christophe Priou, suppléant M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les affaires maritimes.
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 240.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour présenter ses sous-amendements nos 305 à 309.
Quel est l'avis de la commission sur ces sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et les sous-amendements ?
M. le secrétaire d'État vient de s'exprimer sur l'ensemble des sous-amendements. La parole est à M. Pierre Méhaignerie.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Serge Poignant.
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...
Je suis saisie de deux amendements, nos 221 et 242, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 221.
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 242 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 221.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
Je suis saisie d'un amendement, n° 229, dont M. Hervé Mariton m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 229, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 145. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission ?
