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La parole est à M. Bertrand Pancher.
La séance est reprise.
La parole est à M. Antoine Herth.
Mes chers collègues, nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables. La parole est à M. Jacques Pélissard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la prévention des risques, pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, de ...
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Alain Cacheux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'énergie.
La parole est à M. le président Pierre Méhaignerie.
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les transports aériens et la météorologie et pour le contrôle et l'exploitation aériens.
La parole est à M. François Vannson.
Veuillez aborder votre conclusion, mon cher collègue.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial.
Quelques mots seulement, monsieur de Courson !
Concluez, monsieur de Courson !
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial de la commission des finances pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, pour le contrôle et la sanction automatique des infractions au code de la route, et pour les avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres.
Merci, monsieur Mariton.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Christophe Priou, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour l'environnement et l'énergie.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 233, dont M. Hervé Mariton m'indique qu'il est défendu. (L'amendement n° 233, accepté par le Gouvernement, est adopté.)