Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Caillaud.
Votre avis est donc défavorable, monsieur le ministre ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. André Chassaigne.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante, est reprise à dix-huit heures.)
La séance est reprise. Nous en avons terminé avec les questions, et abordons à présent l'examen des articles.
J'appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » inscrits à l'état B.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 238. La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, pour le contrôle et la sanction automatisés des infractions au code de la route et pour les avances au ...
La parole est à M. Alain Néri.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial.
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie d'un amendement n° 223 rectifié. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann.
rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la prévention des risques, pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
