Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Il faut terminer, monsieur Rogement.
Peut-être mais votre temps de parole est épuisé.
Merci, monsieur Rogemont.
C'est terminé, monsieur Rogemont. (L'amendement n° 632 n'est pas adopté.)
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 91 et 15. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je ne donnerai la parole qu'à un orateur contre. La parole est à M. Noël Mamère.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 92 et 4. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 92.
Votre amendement est-il défendu, monsieur Martin-Lalande ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Monsieur Bloche, vous aurez bien d'autres occasions de prendre la parole lors de l'examen de cet article 18, sur lequel plus de deux cents amendements ont été déposés.
Veuillez conclure, monsieur Bloche.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande pour soutenir l'amendement n° 54.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
Il ne vous aura pas échappé que la façon dont je préside est fondée sur l'article 56 du règlement.(« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.) Dans ce cadre, après que l'amendement a été présenté, que la commission et le Gouvernement ont formulé leur avis, je donne la parole à un orateur contre. Le règlement ne m'oblige pas à donner la parol...
Il serait bon que vous vous mettiez d'accord pour que, à chaque fois, un orateur puisse s'exprimer. Cet article 18 faisant l'objet de quelque 200 amendements, vous aurez, les uns et les autres, tout loisir d'intervenir. La suspension de séance est de droit. Elle sera de cinq minutes et interviendra à l'issue de l'examen de l'amendement n° 54. ...
