Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Celle-ci aura lieu cet après-midi à quinze heures trente parce que j'ai bien noté que certains avaient besoin d'un peu de temps pour se sustenter.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267).
La parole est à M. Noël Mamère, pour un rappel au règlement.
Monsieur Mamère, quel est le fondement de votre rappel au règlement ? Pour l'instant vous faites une déclaration qui n'a rien à voir avec un rappel au règlement.
Monsieur Mamère, je vous ai laissé vous exprimer mais je confirme que vos propos ne constituaient pas un rappel au règlement. La parole est à M. Mathus, pour un rappel au règlement dont j'espère qu'il en sera bien un.
Mes chers collègues, laissez l'orateur s'exprimer. Monsieur Mathus, vous avez seul la parole.
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
Mes chers collègues, seule Mme la ministre a la parole.
Lundi soir, le vote sur les amendements identiques nos 219, de M. Mathus, à 737, de M. Braouezec, à l'article 18, a été reporté, en application de l'article 61, alinéa 3 du règlement.
Je mets donc aux voix ces amendements identiques. (Les amendements identiques nos 219, 221, 222, 223, 225, et 737 ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. Didier Mathus pour défendre l'amendement n° 632.
La parole est à M. Christian Kert, rapporteur de la commission spéciale pour donner son avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Herbillon.
La parole est à M. Noël Mamère.
Poursuivez, monsieur Mamère.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Poursuivez, monsieur Rogemont. Vous seul avez la parole.
