Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Merci, monsieur Brard.
La parole est à M. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 88.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Scellier.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour une très brève intervention.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 37 et 86. La parole est àM. Jean Launay, pour soutenir l'amendement n° 37.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 86.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 65. La parole est à M. Thierry Carcenac, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Je mets aux voix l'article 3 et l'état A. (L'article 3 et l'état A sont adoptés.)
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative est adopté.)
J'appelle, dans le texte du Gouvernement, les articles de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009.
Sur l'article 4 et l'état B, je suis saisie d'une série d'amendements nos 99, 101, 102, 105, 104, 111, 112 et 110. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir
