Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Pour le groupe SRC, la parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Veuillez conclure, monsieur Cahuzac !
Réunion du 2 juin 2009 à 15h00 — Promouvoir une autre répartition des richesses, Vote sur l'ensemble
À la demande du Gouvernement et en application de l'article 44, alinéa 3, de la Constitution, je vais mettre aux voix, par un seul vote les articles 1er à 10, ainsi que l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Réunion du 2 juin 2009 à 15h00 — Promouvoir une autre répartition des richesses, Vote sur l'ensemble
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 485 Nombre de suffrages exprimés 485 Majorité absolue 243 Pour l'adoption 186 Contre 299 (La proposition de loi n'est pas adoptée.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur la proposition de résolution de M. Marc Dolez et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Conseil relatif au statut de la société privée européenne du 27 juin 2008 et sur la communication de la Commission du 26 avril intitulée « Mettre en o...
Dans les explications de vote, la parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Thierry Benoit.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Didier Gonzales, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Christophe Caresche, pour le groupe SRC.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'article unique de la proposition de résolution. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 469 Nombre de suffrages exprimés 468 Majorité absolue 235 Pour l'adoption 177 Contre 291 (La proposition de résolution n'est pas adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante, est reprise à dix-sept heures cinquante.)
La séance est reprise.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat d'initiative parlementaire sur le bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Monsieur le président Sandrier, j'ai naturellement écouté avec beaucoup d'attention ce que vous venez de dire. Je constate, d'une part, que le Gouvernement est représenté, et, d'autre part, que nombre de nos collègues, siégeant sur différents bancs, nous ont rejoints, puisque le groupe le plus important n'appartenant pas à l'opposition, selon ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq, est reprise à neuf heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat. J'informe M. Jean-Claude Sandrier que, dans l'attente de l'arrivée du président Pierre Méhaignerie, notre collègue Jean-Pierre Door sera au...
