Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
20957 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Dans les explications de vote, la parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Revenons donc au fond, monsieur Brard.
La parole est à M. Guy Geoffroy.
Allons, monsieur Brard, laissez l'orateur s'exprimer.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture définitive du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Ni...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre demandant à l'Assemblée de statuer définitivement, en application de l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, sur la proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants. En conséquence, l'ordre du jour appelle la discussion de cette proposition de ...
La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe SRC.
S'il vous plaît, mes chers collègues, un peu de calme ! Seule Mme Karamanli a la parole.
Monsieur Bénisti, seule Mme Karamanli a la parole !
Monsieur Bénisti, seule Mme Karamanli a la parole !
Mes chers collègues, écoutons Mme Karamanli !
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour le groupe de l'UMP.
