Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Guy Geoffroy, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe NC.
Je vous prie de conclure, monsieur Bapt.
Merci, monsieur Bapt.
Votre temps de parole est épuisé, mon cher collègue.
Le règlement est le même pour tout le monde, monsieur Bapt. Veuillez conclure, je vous prie.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour une durée qui ne peut excéder trente minutes..
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. le rapporteur.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
J'appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l'article 114 du règlement, le projet de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Guy Lefrand, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe SRC.
Et tout ça en deux minutes, monsieur Brard !
Vous aussi d'ailleurs !
La parole est à M. Guy Geoffroy, pour le groupe UMP.
