Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Seul M. le ministre a la parole.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Dufau, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
Je n'ai été saisie d'aucune demande de scrutin public. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.)
M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant que, la commission mixte paritaire n'ayant pu parvenir à l'adoption d'un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011, le Gouvernement demande à l'Assemblée de procéder, en application de l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, à une nouvelle lecture d...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, il faut penser à votre conclusion !
Vous le cherchez, monsieur Brard !
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson.
Il va être temps de conclure, monsieur Brard ; vous commencez à fatiguer !
Si nous en revenions au fond du texte, monsieur Brard ?
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Merci de conclure, madame.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
