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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Jean-François Chossy.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 438 a déjà été défendu par M. Roland Muzeau, et la commission a émis un avis défavorable. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinquante, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise.
Nous en arrivons à l'article 1er, précédemment réservé. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
Je note, monsieur Sirugue, que vous avez largement dépassé votre temps de parole La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisie d'un amendement n° 171. La parole est à Mme Pascale Crozon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.