Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 1108. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne.
L'amendement n° 1108 est donc ainsi rectifié : « Un soutien appuyé sera apporté aux réseaux de chaleur alimentés à partir de sources renouvelables. » (L'amendement n° 1108, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 1106. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 1237. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
À la demande de la commission, les amendements portant articles additionnels après l'article 17 jusqu'aux amendements portant articles additionnels après l'article 48 sont réservés de droit. La suite de la discussion, renvoyée à la prochaine séance, reprendra donc avec les amendements portant articles additionnels avant l'article 49, relatif à...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 2.
Sur l'article 2, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. André Chassaigne.
