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Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

130 interventions trouvées.

Vous avez de nouveau la parole, monsieur le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 42, qui est en discussion commune.

La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements et les sous-amendements en discussion.

Mes chers collègues, chacun se souviendra, même dans le feu des débats, que nous devons tous veiller à ne pas mettre en cause quelque personne que ce soit.

Avant d'accorder la suspension de séance, qui est de droit, je donne la parole à MM. Herbillon, Ayrault et Mamère, qui l'avaient demandée. La parole est à M. Michel Herbillon.

Je vais suspendre la séance pour un quart d'heure. J'ai bien noté la demande de vérification du quorum et je rappelle que le président de groupe qui la formule doit être présent au moment du vote.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures quinze.)

Je suis saisie par le président du groupe SRC, qui est présent, d'une demande faite en application de l'article 61 du règlement, tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements identiques nos 163 à 168. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je vais renvoyer ce vote à la prochaine séanc...

Les amendements identiques nos 325 à 330 sont également défendus. Je constate que M. Ayrault, qui a demandé la vérification du quorum, n'est pas présent dans l'hémicycle. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)

Je constate que M. Ayrault n'est toujours pas là. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) La parole est à M. Christian Paul.

Je suis saisie par le président du groupe UMP d'une demande faite en application de l'article 61 du règlement tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements identiques nos 324 à 330. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je renvoie le vote à la prochaine séance.