Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 103 et 126. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 78. La parole est à M. Marc Dolez, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Êtes-vous contre la loi bavarde, monsieur le ministre ?
Je mets aux voix l'amendement n° 78. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie de trois amendements, nos 56, 61 et 139, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 56.
La parole est à M. Jean Mallot, pour le soutenir l'amendement n° 61.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 139.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 56. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 61. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 139. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le mercredi 5 décembre 2007 à une heure vingt, est reprise à une heure trente-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisie d'un amendement n° 140. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
