Interventions de Catherine Génisson
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La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Prochaine séance, jeudi 20 décembre 2007, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2007 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs. La séance est ...
Et les femmes !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative à la partie législative du code du travail (nos 190, 436). La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Nous reprenons le fil de la discussion générale commencée cet après-midi.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Denis Jacquat.
Il va falloir conclure, mon cher collègue !
Tout à fait !
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à Mme Martine Pinville.
La parole est à Mme Annick Girardin.
La parole est à M. Jean Mallot.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
Personnellement, monsieur le ministre, je préfère que l'on dise : « madame la députée ».
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Sur le vote de la motion de renvoi en commission, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Au titre des explications de vote, la parole est d'abord à M. Régis Juanico, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et div...
