Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Prochaine séance, jeudi 17 avril 2008, à neuf heures trente : Débat sur la révision générale des politiques publiques. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 avril 2008, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
N'interrompez pas M. Gremetz, je vous prie.
Monsieur Gremetz, vous avez parlé huit minutes. Je vous prie de bien vouloir conclure.
Nous en venons aux amendements à l'article 5. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 107.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Je mets aux voix l'amendement n° 107. (L'amendement n'est pas adopté.)
Nous en venons à l'amendement n° 159. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 159. (L'amendement est adopté.)
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 109 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 109 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour défendre l'amendement n° 19.
