Interventions de Catherine Génisson
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La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je crois nécessaire d'entendre M. le ministre avant la suspension de séance. Monsieur le ministre, vous avez la parole.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures dix.)
La parole est à M. Lionel Tardy.
La séance est reprise.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour un rappel au règlement.
Sur le vote de l'amendement n° 57, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre.
Monsieur Gremetz, vous n'avez pas renouvelé votre demande et, lorsque nous avons repris la séance, vous étiez absent ! Le ministre va s'exprimer, après quoi je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Maxime Gremetz, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Sur l'article 9, je suis saisie d'un amendement n° 17 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Cela fait plus de six minutes que le scrutin public a été annoncé !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 89. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.
