Interventions de Catherine Génisson
7229 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 243, 478 et 624. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 625. La parole est à M. Jean-Pierre Balligand, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 625. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 626. La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Je mets aux voix l'amendement n° 626. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1047. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 1047 est retiré. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 11 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 11 juin 2008, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'...
Oh !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie (nos 842, 908, 905, 895).
