Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je mets aux voix l'amendement n° 120. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 10.
L'avis du Gouvernement est favorable. Je mets aux voix l'amendement n° 10. (L'amendement est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Où est Nathalie ?
La parole est à M. Jean-René Marsac.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, dans le texte du Gouvernement, les articles du projet de loi.
Les articles 1er et 2 ne font l'objet d'aucun amendement. Je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 1er et 2, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Sur l'article 3, je suis saisie d'un amendement n° 7 rectifié. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-René Marsac.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 7 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
