Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Sur l'article 5, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, vous avez terminé votre contrat : vous avez dépassé les six minutes !
Je mets aux voix l'amendement n° 82. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Marc Dolez. Je rappelle que les interventions ne doivent pas excéder cinq minutes.
Je mets aux voix l'amendement n° 81. (L'amendement n'est pas adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 29 avril, après les questions au Gouvernement. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
Prochaine séance, jeudi 17 avril 2008, à neuf heures trente : Débat sur la révision générale des politiques publiques. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 avril 2008, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
N'interrompez pas M. Gremetz, je vous prie.
Monsieur Gremetz, vous avez parlé huit minutes. Je vous prie de bien vouloir conclure.
Nous en venons aux amendements à l'article 5. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 107.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
